Conditions Générales de Vente

Votre commande sera passée via le panier, ou par mail, courrier, téléphone. Un devis vous sera donné.

Merci de bien penser à signer vos mails et à joindre votre numéro de téléphone.
Dans vos courriers, merci de mettre toutes les infos de commande et l’adresse de livraison.

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Article 1 :

Les bijoux sont vendus sous la marque Bijoux Volutes uniquement. Les modèles sont protégés et déposés à l’INPI. L’utilisation par l’acheteur des images présentées sur le site Internet et tous les documents annexes doivent faire l’objet d’un lien de renvoi sur le site internet ou de mention Bijoux Volutes.

Article 2 : Conditions tarifaires

Les prix sont indiqués en TTC (artisan travaillant en franchise de TVA).

La créatrice se réserve le droit de modifier les tarifs donnés à tout moment. Le tarif en vigueur au moment de votre commande sera conservé.

Article 3 : Conditions de règlement

–      disponible par paiement en ligne, via le Crédit Mutuel.

–        par chèque à l’ordre de Bijoux Volutes, Mme Renoux, 9 rue Etroite, 74540 ALBY. Votre chèque devra me parvenir dans les 7 jours suivant votre commande. Après ce délai, les délais donnés pour les Bijoux sont susceptibles d’être modifiés.

–        par virement bancaire, coordonnées Crédit Mutuel fournies par mail. Remarque idem paiement par Chèque.

Article 4 : Règlements en plusieurs fois :

Lorsque les bijoux ne sont pas disponibles de suite, et nécessitent une fabrication particulière, il vous est possible de régler en 2 fois, par chèques ou par virements. Le premier tiers est à régler à la commande et le solde ne sera encaissé que lorsque les bijoux seront fabriqués et prêts à l’envoi.
Le montant de commande est séparé comme suit : 30% d’arrhes à la commande, encaissé de suite pour validation, – le solde, encaissé lorsque les bijoux sont fabriqués (3 à 8 semaines plus tard). Je vous demanderai de m’envoyer ce deuxième chèque avec le premier, cela permet de gagner du temps pour l’envoi.

Aucun envoi ne pourra être fait avant règlement total de la commande.

Article 5 : Délais de livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie. Un retard n’autorise pas l’acheteur à annuler la vente, à refuser les marchandises ou à bénéficier de dommages et intérêts.
Je fais au plus vite pour préparer et poster votre commande.

Article 6 : Force majeure

Les Bijoux Volutes ne pourront être tenus responsables des retards de livraison résultant de causes extérieures de force majeur, telles que l’incendie ou l’inondation des locaux de production, l’interruption de la fourniture de matières premières, ainsi que les grèves totales ou partielles de toute nature entravant la bonne marche des services de livraison et de transport. De plus, la production étant artisanale, toute cause physique (blessure, invalidité…) empêchant la création des bijoux par Mme Vanessa Baïetto-Renoux devra également être considérée comme suspendant l’exécution des obligations contractuelles des parties.

Article 7 : La clause de réserve de propriété

Le vendeur se réserve expressément la propriété des marchandises livrées et désignées ci-après jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. Toutefois, l’acheteur en deviendra responsable dès leur remise matérielle, le transfert de possession entraînant celui des risques.
Aucun article ne sera remis avant le règlement intégral par l’acheteur.

Article 8 : Le défaut de conformité de la marchandise

Les marchandises voyagent aux risques du client auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des marchandises ainsi que leur conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de quinze jours à compter du jour de la livraison.
La marchandise comportant un défaut de conformité reconnu, signalé dans le délai sus indiqué, fait l’objet d’un remplacement ou d’une remise en l’état, à l’exclusion de tout dédommagement, à quelque titre que ce soit.

Article 9 : Conformité avec les photos

A la vue du caractère artisanal de la fabrication, les photos fournies pour description des produits ne sont pas contractuelles : de légères différences peuvent apparaître par rapport aux photos et entre deux bijoux de même nom. Aucun bijou ne sera repris pour ce motif.

Article 10 : Frais de commande et d’envoi

Ces frais se composent des frais de commande et de personnalisation, et des frais d’emballage et d’acheminement par la Poste

Envoi en France Métropolitaine
– lettre Max, uniquement pour les produits à Prix Doux (emballage plat), dans la limite d’une commande inférieure à 80 euros : 6 euros
– colissimo sans signature, pour les montants de commande inférieurs à 80 euros, 2 jours de délai postal, 8 euros
– colissimo recommandé, livré avec signature, 2 jours de délai postal, 12 euros,
– Livraison en point Relais avec Mondial Relay, 6 euros.
– chronopost, commande urgente, délais postal 1 jour, commande postée dès votre règlement, 24 euros,
frais offerts pour votre commande d’un montant supérieur à 200 euros. Demande à formuler à la créatrice.
Envoi en DOM et TOM
, en colissimo, 21 euros
Pour la zone Euro
, Belgique…, et pour la Suisse, Envoi en colissimo international, avec signature, 21 euros
(Pour les frontaliers, vous pouvez donner une adresse de livraison en France, chez un proche, c’est plus rapide)

Autres pays
, contactez la créatrice (USA, Canada : 28 euros)).

Article 11 : Exportation

Les frais de douane pouvant être demandés à l’entrée de certains pays sont à la charge de l’acheteur.

Article 12 : condition de conservation

Il est conseillé de conserver les bijoux dans leur sachet plastique pour limiter l’oxydation naturelle de l’argent. La peau et certaines atmosphère peuvent accélérer le processus d’oxydation (débutant par un jaunissement puis un noircissement). Si vous savez que votre peau est acide et à tendance à attaquer vos bijoux, je vous conseille de commander des bijoux en fil de cuivre émaillé. Vous pouvez nettoyer vos bijoux argentés avec les produits pour l’argenture (lingettes, mirror…).
Les Bijoux en doré et en cuivré se gardent sans précautions particulières.

Article 13 : Problème :

Tout sera mis en oeuvre pour trouver une solution…

–        Modification ou échange (sous 7 jours), notamment en cas de mauvaises dimensions. Seuls les frais postaux de retour et de renvoi seront à votre charge.

–        Remboursement des bijoux : Si les bijoux ne correspondent vraiment pas à l’idée que vous vous étiez faite de mes créations, le retour dans les 7 jours suivant la réception (selon la loi) est possible (en l’état, dans son emballage d’origine). Les frais de retour seront à votre charge. Valable uniquement pour les créations présentées sur le site (voir article suivant).

Article 14 : Remboursement total ou partiel

– le remboursement total du prix du bijou est possible lorsque le bijou commandé est en perle de nacre ivoire ou cristal et avec des dimensions proposées dans le menu déroulant.

– le remboursement de 70 % du prix du bijou (hors frais de commande et d’envoi) sera proposé lorsque le bijou a été choisi avec des perles « autre », c’est à dire de couleur autre que nacre ou cristal. 30% de la commande seront ainsi conservés par la créatrice. Le remboursement pourra se faire par le recrédit de la carte ainsi servi au paiement.

– idem :  lorsqu’un bijou particulier est demandé à la créatrice, une création spécifique, n’étant pas présente en l’état sur le site (exemple, très grandes dimensions, forme particulière du fil épais…), les conditions de retour sont les suivantes : les frais de retour sont à votre charge et le remboursement sera de 70 % de la commande (hors frais de commande et d’envoi). Les arrhes versés lors de la commande sont alors gardés par la créatrice, le bijou ne pouvant ensuite être revendu.

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Remarque de la créatrice : les commandes à distance se passent très bien.
Les erreurs postales sont très rares et une solution a toujours pu être trouvée à temps pour le mariage.

Je renouvelle cependant mon conseil de ne pas vous y prendre à la dernière minute !!!

Merci de votre confiance et bonne réception !

Bijoux Volutes, entreprise inscrite à la chambre des Métiers de Haute-Savoie depuis 2002
n°siret : 442 904 827 00023 – APE 366A

TVA non applicable, article 293B du CG